Séminaire

Software et Business : propriété intellectuelle, avantages fiscaux et aspects juridiques

Découvrez comment maximiser la valeur de vos innovations logicielles grâce à des conseils d'experts en propriété intellectuelle, les mesures juridiques et les avantages fiscaux.

Valoriser l'innovation logicielle : éléments essentiels de stratégies IP, juridiques, fiscales

Que le logiciel soit votre activité principale ou qu'il soutienne la numérisation de vos services, de votre production, de votre R&D ou de votre administration, il joue un rôle crucial sous de nombreuses facettes de votre entreprise. Le développement logiciel et son exploitation comprennent bien plus qu’une expertise technique. Il s’agit avant tout de créer et de maximiser une valeur, sur le court et le long terme.
Ce séminaire traitera en profondeur des stratégies juridiques, fiscales et de propriété intellectuelle qui sont cruciales pour le succès de vos développements logiciels. Vous bénéficierez de l'avis d'experts (Calysta, Osborne Clarke et BDO) sur la manière de protéger vos logiciels par des brevets, des droits d'auteur et des secrets d'affaires, d'interpréter les cadres juridiques des modèles d'exploitation tels que les licences et l'open source, et d'exploiter les avantages financiers des incitations fiscales pour la R&D. Que vous soyez une start-up, une PME ou une grande entreprise, ces stratégies vous aideront à capturer et à amplifierle potentiel de valeur de vos logiciels.

Pour qui

Les CEO, COO, CTO, chefs de projet, responsables technologiques, développeurs de logiciels et toutes personnes impliquées dans le développement, l'exploitation ou l'acquisition d'outils, de produits et de services logiciels.

Principaux enseignements

Comment protéger les innovations logicielles par des droits de propriété intellectuelle
Cadres juridiques pour les modèles d'exploitation des logiciels (licences, open source, etc.)
Incitations fiscales qui favorisent les avantages financiers des développements logiciels

Programme

Heure	Sujet	Orateur
13h00 - 14h00	Ouverture - Déjeuner sandwichs, libre
14h00 - 14h10	Accueil	Sirris & POD
14h10 - 15h00	Capturez la valeur de vos développements logiciels via la propriété intellectuelle Nous discuterons des cas où il est judicieux de breveter un logiciel et de la manière d'utiliser d'autres méthodes de protection, telles que les secrets commerciaux et les droits d'auteur. Vous découvrirez comment choisir la bonne stratégie de propriété intellectuelle, adaptée à votre modèle d'entreprise et à votre application logicielle.	Johannes Wohlmuth & Bram Schoonjans \| Calysta
15h00 - 15h15	Pause
15h15 - 16h00	Capturez et préservez la valeur de vos logiciels via les aspects juridiques appropriés Découvrez comment aborder les questions juridiques, que vous développiez vos propres logiciels ou que vous utilisiez des solutions externes. Nous abordons des aspects juridiques importants tels que la propriété, les différents types de licences et l'utilisation de composants open-source.	Benjamin Docquir \| Osborne Clarke
16h00 - 16h15	Pause
16h15 - 17h00	Profitez des avantages fiscaux pour le développement de logiciels Apprenez à tirer le meilleur parti des avantages fiscaux en Belgique, tels que la déduction fiscale pour revenu d’innovation, la déduction pour investissement et l'exonération du précompte mobilier sur la R&D. À l'aide d'exemples pratiques, vous découvrirez comment appliquer ces mesures.	Jeroen Sevens, Laura Dewez, Gaëlle Pirenne \| BDO
17h00 - 18h00	Conclusion - Drink de réseautage

Ce séminaire est organisé par Sirris et animé par POD Brabant Wallon, avec le soutien de nos partenaires : Calysta, Osborne Clarke, BDO et le SPF Économie