Que faire quand un brevet d'un concurrent est bloquant ?

Lorsqu'une entreprise innove, elle peut se trouver face à un brevet d'un concurrent qui détient par là un monopole sur le produit ou le procédé en question. Comment peut-elle éviter d'être bloquée? 

Au cours d’une recherche d'information ou d’une veille technologique, vous découvrez un brevet qui décrit votre innovation. Ce document pourrait constituer un monopole gênant pour vos développements ou l'exploitation de votre technologie. Ce n'est pas nécessairement source de problème. Un certain nombre de paramètres (statut juridique, territoire, revendications…) doivent être analysés d'abord pour mesurer les risques de contrefaçon.

Ensuite, trois stratégies sont envisageables. Vous pouvez :

  • demander l'autorisation et établir des arrangements avec l'entreprise titulaire du brevet
  • contourner le brevet en question
  • invalider le brevet

Quels sont les avantages et les inconvénients de ces trois types d'action ? Quelles sont leurs limites ? Quand et comment procéder ?

Telles sont les questions auxquelles répond Ludivine Coulon, mandataire en brevets chez Calysta, dans cette vidéo enregistrée avec Sirris.

Dans une autre vidéo, Ludivine Coulon aborde plus en profondeur la manière de contourner un brevet bloquant.

Cliquez ici pour plus d'informations sur les services de Sirris en matière de propriété intellectuelle.