Propriété intellectuelle et additive manufacturing : les nouveaux chantiers

Le bioprinting, l'impression 3D de médicaments personnalisés, l'impression 4D risquent d'amener sur la table, au fur et à mesure de leur développement, de nouvelles questions de propriété intellectuelle. 

La protection de la propriété intellectuelle (PI) est un enjeu majeur en additive manufacturing puisqu'elle concerne aussi bien les brevets, les dessins et modèles, les marques que les droits d'auteur sur les fichiers numériques, les nouvelles techniques, les machines, les matériaux, les produits imprimés finaux.

Il y a quelques années, les spécialistes - Sirris en tête - et les juristes se sont posés beaucoup de questions sur l'adaptation des droits actuels de propriété intellectuelle à ce domaine si particulier de l'impression 3D. En effet, les problèmes de copie de l'information dématérialisée (comme ceux qu'on a connu avec la numérisation de la musique) s'y combinent avec la facilité de copier physiquement n'importe quel produit, très fidèlement ou au contraire en le modifiant. Aujourd'hui, les législations existantes sont généralement considérées comme adaptées aux besoins actuels.

Les nouveaux développements technologiques cependant mettent en évidence certaines zones d'ombre qui pourraient se présenter à nouveau en ce qui les droits de propriété intellectuelle, leur application, leur violation.

Jason Teng (UK), mandataire européen chez Potter Clarkson LLP, cite 3 domaines qui méritent réflexion.

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