Additive manufacturing et brevets: quelques aspects spécifiques

Le 3 octobre 2019, Sirris organise un workshop pour répondre à des questions très pratiques sur l'additive manufacturing et les brevets.

La généralisation des technologies d'impression 3D et d'additive manufacturing entraîne des questions de droit de la propriété intellectuelle, questions pas toujours faciles et dont Sirris se préoccupe depuis quelques années.

En particulier dans le domaine des brevets, certains aspects spécifiques sont régulièrement soulevés par les entreprises voire même les particuliers qui dessinent, calculent, fabriquent ou font fabriquer des pièces complexes par AM.

Un séminaire est organisé à Seraing le 3 octobre 2019 avec des spécialistes de la propriété intellectuelle pour apporter un éclairage sur ces questions très pratiques.

L'après-midi commencera par une vision générale du marché de l'additive manufacturing, en particulier en Belgique (B. Denayer - Sirris). On verra ensuite ce que l'on peut déduire d'une analyse du paysage des brevets quant à l’évolution de l'AM, les pays les plus prolifiques et les firmes les plus dynamiques (F. Monfort-Windels - Sirris).

N. Deconinck - OPRI - débattra ensuite des questions suivantes : Lorsqu'une pièce est déjà protégée telle que fabriquée par des techniques conventionnelles, dans quelle mesure peut-on la réaliser librement par additive manufacturing ? Dans quelle mesure peut-on la breveter ? Comment s'appliquent les critères de brevetabilité dans ce contexte particulier ?

A. de Perthuis - Innovatech - abordera enfin la problématique des pièces détachées et pièces de rechange. Elle sont faciles à reproduire par AM, mais peut-on le faire ? Qui, pour qui et dans quelles conditions ? Qu'en est-il de la propriété intellectuelle, mais aussi de la garantie de la qualité et de la responsabilité juridique?

Vous trouverez plus d'information ici : https://www.sirris.be/fr/agenda/workshop-additive-manufacturing-et-brevets-quelques-aspects-specifiques

Vous pouvez vous inscrire ici.

 

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